Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle – FILTRAVIS.FR
Le site FILTRAVIS.FR ainsi que l’ensemble de ses contenus sont édités par LVEB GROUP.
Éléments protégés
L’ensemble des éléments présents sur FILTRAVIS.FR, notamment les textes, slogans, dénominations, marques, logos, identités visuelles, photographies, illustrations, vidéos, animations, graphismes, interfaces, maquettes, structures, bases de données, contenus éditoriaux, méthodes, concepts, audits, études, recommandations, stratégies, architectures numériques, documents commerciaux et éléments techniques sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Développements et savoir-faire
Sont également susceptibles d’être protégés les développements originaux, applications, automatisations, assistants fondés sur l’intelligence artificielle, architectures de données, systèmes de traitement, méthodes de référencement, outils internes, prompts, procédures, modèles, documentations et savoir-faire développés par LVEB GROUP dans le cadre de son activité.
Absence de transfert de droits
La consultation du site FILTRAVIS.FR n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’utilisateur.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, modification, diffusion, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, d’un élément du site sans autorisation écrite préalable de LVEB GROUP est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Prestations réalisées pour un client
Les droits relatifs aux créations réalisées pour un client dans le cadre d’une prestation sont déterminés par le devis, le contrat ou les conditions particulières applicables. Sauf disposition contraire expressément convenue, les droits éventuellement cédés ne le sont qu’après règlement intégral des sommes dues.
Technologies de tiers
Les technologies, composants, bibliothèques, logiciels ou services appartenant à des tiers demeurent soumis aux droits et licences de leurs propriétaires respectifs.
Signes distinctifs
FILTRAVIS.FR et ses éléments distinctifs ne peuvent être utilisés de manière susceptible de créer une confusion avec LVEB GROUP ou ses services.